Nos équipes peuvent intervenir à la demande sur des thèmes liés à nos métiers (fiscalité immobilière, TVA, impôt des personnes physiques,…). Ces interventions peuvent prendre la forme de séminaires en journée ou en soirée, en nos locaux ou en vos locaux.
Nous proposons notamment des formations sur les sujets suivants :
Belgique et/ou Grand-Duché de Luxembourg – Dans quel pays établir son activité d’indépendant ou sa TPE/PME ? Comparaison des principales différences et similitudes entre les deux pays
- Organisation en collaboration avec l’UCM Luxembourg
- Durée de la formation : une matinée
- Orateurs : Nancy Devillet et Aurélie Moline
Programme
- Introduction : quelle structure choisir pour mon activité ?
- Aspects fiscaux : impôt des personnes physiques (salariés, indépendants et professions libérales), impôt des sociétés (sociétés de capitaux), TVA et autres questions spécifiques (revenus de participations)
- Droit social et sécurité sociale, droit du travail : contrats de travail, avantages pour les salariés, cotisations sociales, aides à l’emploi, pensions)
- Aides publiques à l’investissement – aperçu
La cession et la réorganisation d’entreprises au Luxembourg : approche croisée entre le droit des sociétés, le droit fiscal et le droit comptable
- Durée de la formation : 2 x 6 heures (mais une sélection des certains aspects uniquement est possible afin de réduire la durée de cette formation)
- Orateurs : Nancy Devillet et Aurélie Moline
Programme
- Introduction : qu’est-ce qu’une entreprise et que peut-on céder ?
- Processus transactionnel : des pourparlers à la convention d’acquisition
- Financement de la cession du point de vue du cessionnaire
- « Share deal » : différentes opérations de cession d’une entreprise à Luxembourg (vente de parts, distributions en nature de parts, apports de parts, fusions et scissions, liquidation,…)
- « Asset deal » : transfert et imposition de différents types d’actifs à Luxembourg (branche d’activité, fonds de commerce participation, immeubles, droits de propriété intellectuelle)
- Impact de la cession sur les actionnaires (pactes d’actionnaires, imposition des plus-values sur actions,…)
- Aspects transfrontaliers de cessions et réorganisations d’entreprises
AFC c’est l’endroit où je me rappelle toutes les belles choses réalisées ensemble depuis 10 ans, mais surtout qui me donne l’envie de continuer à en réaliser d’autres encore plus merveilleuses dans les 10 prochaines années.
Nancy Devillet
Associée